Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUVERSOL
UNION CALIANCE, Union de Coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3990177
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2023
COUVERSOL de UNION CALIANCE

Présentation de la marque COUVERSOL

Déposée par voie électronique le 14 mars 2013 par la société UNION CALIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUVERSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société UNION CALIANCE domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - Landerneau - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 053 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner, M. David Bilquey domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque COUVERSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUVERSOL est expirée depuis le 14 mars 2023.

UNION CALIANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIGI TECH BULLETIN D AVERTISSEMENT AGRONOMIE , CRYP T@LE , VisiOc@M expert , FONGI TECH , VISIOCAM EXPERT , VIGIPRO BULLETIN D ADVERTISSEMENT VEGETAL , MYCOPRO


UNION CALIANCE, Union de Coopératives agricoles - Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - Landerneau - France - SIREN 499053189


Cabinet Flechner, M. David Bilquey - 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 8 février 2017 - Transmission totale de propriété n°703754 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-08

Semences, notamment semences fourragères.