COUVERSOL
Présentation de la marque COUVERSOL
Déposée par voie électronique le 14 mars 2013 par la société UNION CALIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUVERSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COUVERSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUVERSOL est expirée depuis le 14 mars 2023.
UNION CALIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Inscription le 8 février 2017 - Transmission totale de propriété n°703754 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-08